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Marques déposées par Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest
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HOPITAL PUBLIC UNIVERSITAIRE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOPITAL PUBLIC UNIVERSITAIRE DE FRANCE
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, établissement public de santé

Numéro de dépôt :
3963759
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
HOPITAL PUBLIC UNIVERSITAIRE DE FRANCE de Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest

Présentation de la marque HOPITAL PUBLIC UNIVERSITAIRE DE FRANCE

Déposée le 22 novembre 2012 par Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOPITAL PUBLIC UNIVERSITAIRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, établissement public de santé domicilié(e) Hôpital Morvan, 2 avenue Foch - 29609 - BREST cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, M. Rémi Brajeul domicilié(e) Hôpital Morvan, 2 avenue Foch - 29609 - BREST cedex - France.

La marque HOPITAL PUBLIC UNIVERSITAIRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITAL PUBLIC UNIVERSITAIRE DE FRANCE est expirée depuis le 22 novembre 2022.

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest a également déposé les autres marques suivantes : CHR CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE BRETAGNE OCCIDENTALE , CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE , CHR CLINIQUE HOSPITALIERE REGIONALE , CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE , CHR BREST CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE BREST , CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BRETAGNE OCCIDENTALE , CHR CENTRE HOSPITALIER REGIONAL , CHU BREST CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BREST , CHRU BREST CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE , CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BRETAGNE OCCIDENTALE


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, établissement public de santé - Hôpital Morvan, 2 avenue Foch - 29609 - BREST cedex - France


Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, M. Rémi Brajeul - Hôpital Morvan, 2 avenue Foch - 29609 - BREST cedex - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.